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Politique de confidentialité

Cette page explique quelles données personnelles le site [À COMPLÉTER : societe.nom_commercial] traite, pourquoi, pendant combien de temps, et comment exercer vos droits (articles 13 et 14 du règlement général sur la protection des données, RGPD).

Responsable du traitement

[À COMPLÉTER : societe.raison_sociale], [À COMPLÉTER : societe.forme_juridique], [À COMPLÉTER : societe.siege].
Contact pour toute question sur vos données : [À COMPLÉTER : societe.email_contact].

Données traitées

  • Identité et coordonnées : nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, adresses de livraison et de facturation.
  • Compte client : identifiant et mot de passe (conservé sous une forme chiffrée, illisible par la boutique).
  • Commandes : articles achetés, montants, mode de livraison, historique, échanges avec le service client, demandes de rétractation et de retour.
  • Paiement : le paiement par carte est traité par le prestataire de paiement. La boutique ne reçoit ni ne conserve le numéro complet de la carte ni son cryptogramme.
  • Données techniques : adresse IP et journaux de connexion, nécessaires à la sécurité du site.

Finalités, bases légales et durées de conservation

FinalitéBase légaleDurée de conservation
Gestion des commandes, du paiement, de la livraison, du service après-vente, des rétractations et des garantiesExécution du contratDurée de la relation commerciale, puis archivage le temps des délais de prescription
Compte clientExécution du contrat (conditions d'utilisation du compte)Jusqu'à la suppression du compte. [À COMPLÉTER : durée d'inactivité au terme de laquelle un compte inutilisé est supprimé (la CNIL juge 2 ans proportionné), et qui fait cette suppression : elle n'est pas automatique dans la boutique]
Facturation et comptabilitéObligation légale10 ans à compter de la clôture de l'exercice (article L123-22 du Code de commerce)
Conservation des contrats conclus par voie électronique d'au moins 120 €Obligation légale10 ans à compter de la livraison (articles L213-1 et D213-1 du Code de la consommation)
Réponse aux demandes adressées au service clientIntérêt légitime3 ans à compter du dernier contact
Sécurité du site (journaux de connexion)Intérêt légitime[À COMPLÉTER : durée de conservation des journaux, par exemple 1 an]

[À COMPLÉTER : envoi ou non d'offres commerciales par e-mail. S'il y en a, ajouter la finalité « prospection », sa base légale (consentement, ou intérêt légitime pour des produits analogues à ceux déjà achetés) et sa durée, avec un lien de désinscription dans chaque e-mail. Sinon, écrire : « Aucune offre commerciale n'est envoyée par e-mail. »]

Destinataires

Les données sont réservées au personnel habilité de [À COMPLÉTER : societe.raison_sociale] et transmises, pour ce qui les concerne, à :

  • l'hébergeur du site : [À COMPLÉTER : societe.hebergeur.nom] ;
  • le prestataire de paiement : [À COMPLÉTER : nom et pays du prestataire de paiement, par exemple Stripe] ;
  • le prestataire d'envoi des e-mails : [À COMPLÉTER : nom et pays du prestataire d'e-mails] ;
  • le ou les transporteurs : [À COMPLÉTER : transporteur(s)], pour la livraison ;
  • les autorités, sur réquisition légale.

Aucune donnée n'est vendue ni louée.

Transferts hors de l'Union européenne

[À COMPLÉTER : indiquer si un prestataire (paiement, e-mails, hébergement) transfère des données hors de l'Union européenne, vers quel pays, et la garantie utilisée (décision d'adéquation, clauses contractuelles types de la Commission européenne). Sinon, écrire : « Les données sont hébergées et traitées dans l'Union européenne. »]

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives sur leur sort après votre décès. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Pour exercer ces droits, écrivez à [À COMPLÉTER : societe.email_contact] ou à [À COMPLÉTER : societe.raison_sociale], [À COMPLÉTER : societe.siege]. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois. Une pièce d'identité ne peut être demandée qu'en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Démarchage téléphonique

Votre numéro de téléphone sert à la livraison et au suivi de vos commandes. Toute sollicitation téléphonique effectuée à des fins commerciales, sauf si elle intervient dans le cadre de l'exécution d'un contrat en cours, suppose votre consentement préalable (article L223-2 du Code de la consommation).

Cookies

Le site ne dépose que des cookies nécessaires à son fonctionnement, exemptés de consentement. Il n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni aucun cookie publicitaire. La liste de ces cookies, leur rôle et leur durée de vie figurent sur la page Cookies.

Sécurité

Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS). L'accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin pour traiter vos commandes.

Mise à jour

Politique en vigueur au [À COMPLÉTER : date de mise en ligne de cette version].